Bye Laws_French (December, 2015)

Status de les sciences de l’occupation

 

ARTICLE I

TITRE, BUTS ET OBJECTIFS

SECTION 1. TITRE

Les sciences de l’occupation génèrent des connaissances sur l’occupation humaine. Elles étudient ce que les gens font dans leur vie quotidienne et comment ces occupations influencent et sont influencées par leur santé, leur bien-être et leurs environnements (World Federation of Occupational Therapists, 2012. Position statement on occupational science).

SECTION 2. BUTS

Le but d’Occupational Science Europe est de soutenir le développement des sciences de l’occupation à travers toute ‘Europe. Occupational Science Europe vise à être une communauté dynamique pour toutes les personnes intéressées par les sciences de l’occupation. A ce titre, l’adhésion est libre, gratuite et sans processus formel d’inscription. C’est un groupe multidisciplinaire et il encourage activement l’implication de nombreuses disciplines.

Pour soutenir ces objectifs, Occupational Science Europe s’efforce de fournir gratuitement des ressources en ligne pour partager des nouvelles, des informations, des opportunités de recherche, des liens vers d’autres sites et des discussions. Il vise également à organiser une conférence sur les sciences de l’occupation une fois tous les deux ans, lieux et responsabilité étant à répartir.

SECTION 3. OBJECTIFS

Occupational Science Europe est un réseau qui soutient le développement des connaissances et de la compréhension de l’occupation, ainsi que de ses bénéfices potentiels pour toutes les personnes. Il œuvre à :

– Promouvoir la discipline des sciences de l’occupation dans toute l’Europe

– Collaborer avec des groupes et des réseaux internationaux et nationaux pour soutenir le développement des sciences de l’occupation

– Soutenir le développement théorique et les discours critiques à propos de l’occupation et des sciences de l’occupation

– Promouvoir les connaissances à propos des occupations qui soutiennent la santé et le bien-être des personnes et des communautés

– S’engager dans des débats et développements interdisciplinaires à propos des styles de vie, de la promotion de la santé et de la santé publique

– Soutenir l’intégration des connaissances issues des sciences de l’occupation dans les débats et développements politiques et sociaux

– Représenter toutes les personnes intéressées par les sciences de l’occupation, provenant de toute l’Europe et d’un large éventail de disciplines ; encourager la collaboration et la recherche interculturelle et interdisciplinaire

– Promouvoir la collégialité et la collaboration ; opérer de manière ouverte, transparente et axée sur les membres

– Promouvoir le développement des chercheur·e·s, des étudiant·e·s, des praticien·ne·s et des autres personnes intéressées par les sciences de l’occupation

– Approfondir la connaissance et la compréhension du potentiel thérapeutique de l’occupation, pour étayer la pratique de l’ergothérapie

ARTICLE II

ADHÉSION

SECTION 1. DÉFINITION D’UN MEMBRE

L’adhésion est ouverte à toute personne intéressée par les sciences de l’occupation et qui soutient la mission de l’Association, sans discrimination de couleur, de race ou d’ethnie, de religion, d’orientation sexuelle, de genre ou d’origine nationale. Les membres peuvent être candidats à l’élection au Comité exécutif et voter aux élections.

SECTION 2. DEMANDE D’ADHÉSION

Occupational Science Europe est une communauté pour les personnes de toute l’Europe qui s’intéressent aux sciences de l’occupation. A ce titre, elle a offre une adhésion ouverte, gratuite et sans processus formel d’inscription.

Une variété de médias sociaux permet la participation aux activités d’Occupational Science Europe. À l’heure actuelle, il s’agit :

• du blog / site web d’Occupational Science Europe sur WordPress :  https://occupationalscienceeurope.wordpress.com/ Utilisez le pour poster vos idées et vos questions sur les sciences de l’occupation en Europe, et pour vous joindre au débat et à la discussion
• de Facebook : groupe ‘Occupational Science Europe‘
• de Twitter : suivez Occupational Science Europe avec @OSEurope
• du courriel : occupationalscienceeurope@gmail.com, cette adresse est vérifiée régulièrement par les membres du Comité exécutif qui répondront dans un délai raisonnable. Ce courriel est également utilisé par le Comité exécutif pour communiquer avec les membres.
• de Linkedin : rejoignez le « Occupational Science Research group » à https://www.linkedin.com/groups?gid=4119167&mostPopular=&trk=tyah&trkInfo=clickedVertical%3Agroup%2Cidx%3A2-1-

Le comité exécutif se réserve le droit de retirer tout contenu diffusé qui serait de nature offensante ou commerciale ; les membres sont encouragés à signaler tout contenu de ce type.

ARTICLE III

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

SECTION 1

Une assemblée générale a lieu au moins une fois tous les deux ans, généralement dans le cadre de la conférence biennale. L’Assemblée générale est ouverte à tous ceux qui s’intéressent aux activités de Occupational Science Europe.

SECTION 2 .OBJET

Le but et les responsabilités de l’Assemblée Générale sont les suivants :

– Revoir la Charte et les objectifs généraux de Occupational Science Europe

– Proposer des changements à la Charte en fonction de l’évolution des objectifs et des activités du réseau

– Examiner les rapports annuels et les plans de travail proposés par le Comité exécutif et les commissions

– Proposer de nouvelles commissions, en fonction des besoins et des souhaits des membres

– Nommer des membres pour l’élection au Conseil exécutif

ARTICLE IV

COMITÉ EXÉCUTIF

SECTION 1. MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF

Le Comité exécutif se compose de quatre (4) membres et des président·e·s des trois (3) commissions. Les membres du comité exécutif sont : présidente·e, vice-président·e, secrétaire et trésorier·ère.  Les trois commissions sont la Commission site web/médias sociaux, la Commission Conférence et la Commission Recherche ; les personnes qui président ces commissions siègent au Comité exécutif.

Tous les efforts seront faits pour s’assurer que les membres du Comité proviennent de toutes les régions d’Europe (Nord, Sud, Est et Ouest), qu’au moins un membre est issu d’une discipline autre que l’ergothérapie et qu’au moins un membre est un étudiant.

Toutes les fonctions au sein du comité exécutif sont prises de manière volontaire.

SECTION 2. DEVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF

Les fonctions du Comité exécutif sont les suivantes :

1. a) Établir, conformément aux statuts, une vision et une direction pour le réseau
2. b) Guider la mise en œuvre des buts du réseau en fixant des objectifs annuels et en veillant à ce que les propositions des membres y soient incorporées de manière appropriée
3. c) Superviser les nominations et les élections pour toutes les fonctions électives d’Occupational Science Europe
4. d) Superviser et coordonner le travail et le fonctionnement d’Occupational Science Europe
5. e) S’assurer que tous les documents, p. ex. les procès-verbaux des réunions du Comité exécutif, les rapports annuels et les plans de travail, soient mis à disposition sur le site web et accessibles à tous les membres.

SECTION 3. MEMBRES DU COMITÉ

Les différents postes au sein du Comité seront répartis entre les membres du Comité d’un commun accord.

Les tâches et les responsabilités associées à chaque poste seront convenues d’un commun accord entre chaque membre du Comité exécutif et les autres membres du Comité exécutif, conformément aux buts de Occupational Science Europe.

SECTION 4. MANDAT

Toutes et tous les membres du Comité exécutif peuvent siéger au Comité pour une période de quatre (4) ans (modifié en avril 2017). Toutes et tous éligibles pour une réélection pour une période de deux (2) ans.

Tout sera mis en œuvre pour assurer le chevauchement des mandats des différents membres du Comité afin de garantir le bon fonctionnement du Comité exécutif.

SECTION 5. ÉLECTIONS

L’annonce d’élections en raison de la fin de mandat d’un·e(s) membre(s) du Conseil est faite par le Comité aux membres [d’Occupational Science Europe].

Les formulaires de candidature seront mis à la disposition de tous les membres via le groupe google et les autres médias sociaux. Les membres peuvent s’auto-désigner comme candidat, avec le soutien d’au moins un autre membre [d’Occupational Science Europe].

A l’issue de la date de clôture des candidatures, les membres sont informés du nom des candidats et de la procédure de vote électronique. Tous les membres ont le droit de voter.

ARTICLE V

COMITÉS

SECTION 1. COMPOSITION

Il doit y avoir trois commissions permanentes : la Commission site web/médias sociaux, la Commission Recherche et la Commission Conférence. Chacune aura un nombre de membres en adéquation avec à son objectif. La durée des fonctions [dans ces commissions] sera généralement comprise entre deux et cinq ans, en fonction des besoins de la commission et la situation de chaque membre.

Le président de chaque commission siège au Conseil exécutif.

Des commissions additionnelles seront formées selon les besoins, sur proposition du Comité exécutif ou d’un groupe de membres avec l’approbation du Comité exécutif.

SECTION 2. DEVOIRS DES COMITÉS

Les objectifs spécifiques et le plan de travail de chaque commission seront élaborés en collaboration avec le Comité exécutif. Le Comité exécutif a la responsabilité globale du bon fonctionnement de chaque commission.

Chaque commission soumet un rapport annuel comprenant une proposition de plan de travail au Conseil exécutif. Cela sera mis à la disposition de tous les membres.

La Commission Recherche sera responsable d’élargir les possibilités de recherche et de soutien accessibles aux membres.

La Commission du site web/médias sociaux sera responsable du maintien et du développement des possibilités de communication et de collaboration en ligne pour les membres.

Le Commission Conférence aidera l’organisation-hôte à planifier, organiser et gérer la conférence biennale.

 

Traduction 26.05.2018 / Nicolas Kühne et Marine Cailleret (OHS)

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